Assurance bateau : avez­-vous le bon contrat ?

Avez­-vous le bon contrat ?
Entretien avec Jean-Sébastien Berthelot PANTAENIUS Gmbh

Forum du Bateau :
Une assurance est­-elle obligatoire pour un bateau ?
Jean­Sébastien Berthelot :
Sous pavillon français l’assurance n’est pas obligatoire, mais outre l’inconscience qui consisterait à naviguer sans être assuré, avec les conséquences que cela pourrait avoir en cas de sinistre, il faut savoir qu’une attestation d’assurance, pour la responsabilité civile, sera demandée dans bien des cas, par le port si votre bateau est à flot ou stocké à terre, par le chantier qui va le cas échéant devoir intervenir sur votre bateau etc..

FdB:
Existe­-t-­il, comme pour l’assurance automobile, plusieurs niveaux d’assurance, tels que tous risques, tiers, etc...
Jean­Sébastien Berthelot :
Effectivement il existe deux niveaux, en tout cas chez Pantaenius, soit le niveau Responsabilité Civile seule, qu'on pourrait comparer au tiers simple en matière d'automobile, soit le Multirisque qui couvre l'intégralité des dommages qui pourraient être causés au bateau.

FdB:
Pour quelle valeur dois­-je assurer mon bateau ?
Jean­Sébastien Berthelot :
Pour déterminer la valeur à assurer, il convient de se poser deux questions.
1) en cas de perte totale de mon bateau, est­-ce que la somme assurée va me permettre de le remplacer.
2) est­-ce que le montant que j'indique comme valeur à assurer, correspond bien à la valeur de mon bateau sur le marché.
La plupart des assureurs vous demanderont d'effectuer une expertise de votre bateau afin d'en déterminer sa valeur à l'instant T, cette valeur sera conservée la plupart du temps pour une durée de trois ans, au terme desquels il vous faudra faire expertiser à nouveau votre bateau pour convenir d'une nouvelle valeur agréée revue à la baisse.
Chez Pantenius, nous convenons avec vous d'une valeur agréée, sans besoin d'expertise, des photos du bateau nous suffisent pour en voir son état et la cohérence de la valeur convenue. De plus, cette valeur ne sera jamais revue à la baisse pendant toute la durée du contrat. Imaginons par exemple qu'il y a dix ans nous ayons convenu d'une valeur agréée de 100 000 euros, en cas de perte totale dix ans après, c'est la somme que nous vous rembourserions.

FdB :
En cas de prêt de mon bateau à un ami ou un membre de ma famille, suis­-je toujours assuré ?
Jean­Sébastien Berthelot :
Cela dépend de votre contrat.
Chez Pantaenius, oui, tant qu'il s'agit bien d'un prêt, c'est­ à­ dire qu'il n'y a pas eu de compensation financière qui pourrait laisser croire qu'il s'agissait en fait d'une opération qu'on pourrait assimiler à une transaction commerciale. Par exemple, la participation aux frais de carburant, ou la participation aux frais de repas à bord, ce qu'on appelle communément la caisse de bord, ne sont pas considérés comme compensation financière liés à une opération commerciale.
A ce propos, il convient d'attirer l'attention des plaisanciers, de plus en plus tentés par la location de bateau de particulier à particulier, à savoir qu'en cas de sinistre, il se peut que la couverture de leur assurance ne leur soit pas accordée.
Si vous avez l'intention de louer votre bateau avec ou sans skipper, il conviendra de rajouter l'option à votre contrat. Cette option existe chez Pantaenius.

FdB:
Quels points vous semblent essentiels dans un contrat d’assurance de bateau de plaisance.
Jean­Sébastien Berthelot :
1) un point à ne pas négliger concerne les frais de retirement. Comment sont­-ils pris en charge ? Sont­-ils limités dans leur montant ? Viendront­-ils en déduction de la valeur agréée du bateau ?
Chez Pantaenius, nous prenons en charge l'intégralité des frais de retirement, indépendamment de la valeur agréée du bateau.
2) l'application de vétusté sur les pièces. La plupart des contrats d'assurance prévoient l'application de vétusté sur les pièces, soit par un barème dégressif défini, soit à dire d'expert.
Dans tous les cas, vous savez qu'en cas de sinistre partiel, par exemple sur une hélice ou une embase, vous perdrez environ 10% de la valeur de remplacement par année. C'est­ à­ dire que si vous avez un sinistre au bout de 5 ans d'utilisation de votre bateau ou d'installation initiale de la pièce incriminée, il ne vous sera remboursé que 50 % de la valeur de cette pièce.
Chez Pantaenius, nous ne tenons aucun compte de la vétusté. Toute pièce remplacée à la suite d'un sinistre sera remboursée à sa valeur neuve, quelle qu'en soit sa vétusté.
3) La Responsabilité Civile ­ couvre­-t-­elle uniquement le propriétaire ou également toutes les personnes embarquées ?
Chez Pantaenius, la couverture s'étend systématiquement à toutes les personnes embarquées.

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